Arrêtés et Décisions du Maire

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Arrêtés

Arrêté_n°2024-160 - Attribution_d’un_numéro_de_voirie_ 1 CHEMIN DES FOUILLOUSES

Arrêté_n°2024-145_-_Attribution_d’un_numéro_de_voirie_15_C_RUE_DAISY_GEORGES_MARTIN_ET_17_RUE_DAISY_GEORGES_MARTIN

Arrêté_n°2024-102_-_Attribution_d’un_numéro_de_voirie__10_A_RUE_DU_LAC - 16072024

Arrêté_n° P0005_2024 Arrêté permanent portant sur l’interdiction de consommation de protoxyde d’azote - 24062024

Arrêté_n° P0004/2024 Arrêté permanent portant sur l’interdiction de consommation d’alcool sur la voie publique - 24062024

Arrêté_n° P0003/2024 Arrêté permanent portant sur l’interdiction des feux de plein air, des barbecues sauvages et sur l’usage de barbecues domestiques - 24062024

Arrêté_n° P0002/2024 Arrêté permanent divagation d’animaux - 24062024

Arrêté_n°2024-66_Attribution_d’un_numéro_de_voirie__70_A_70_B_chemin_de_Presles_15052024

Arrêté n°V098-2024 - fermeture du Parc de la Pinée - 08042024

Arrêté_n°2024-34_Attribution_d’un_numéro_de_voirie__87_E_avenue_de_Verdun 20032024

Arrêté_n°2023-239_Attribution_d’un_numéro_de_voirie_3A_-_3B_rue_de_Garanteze 29122023

Arrêté_n°2023-230-Attribution_d’un_numéro_de_voirie_47_B_rue_Baudrand- 13122023

Arrêté_n°2023-221-Attribution_d’un_numéro_de_voirie_15_chemin_de_Champvillard_avec_plan 28112023

Arrêté_n°2023-205_Attribution_d’un_numéro_de_voirie_22A_rue_du_Lac 26.10.2023

Arrêté n°2023-188-Attribution d’un numéro de voirie 3 impasse du Presbytère avec plan 05102023

Arrêté n°2023-178-Attribution d’un numéro de voirie 16 rue de Combemore - 25092023

Arrêté n°117-2023 - Attribution d’un numéro de voirie - ABRAHAMYAN 87B avenue de Verdun 23062023

Arrêté_n°2023-102_Attribution_d’un_numéro_de_voirie_44_chemin_de_Presles 12062023

Arrêté N°83-2023 numérotation voirie 16A-B-C rue de la Fondation Dorothée Petit 22052023

Arrêté_n°2023-85-Attribution_d’un_numéro_de_voirie_42-44_rue_du_Marjolet 15052023

Arrêté_n°2023-37-Attribution_d’un_numéro_de_voirie_55_rue_Baudrand 02032023

Arrêté n°750-2022 - ouverture dominicale des commerces - 2023

Arrêté_n°_2022-201_Attribution_d’un_numéro_de_voirie_-_49_A-_B-C_RUE_DU_11_NOVEMBRE_1918_-_141122

Arrêté_n°_2022-202_Attibution_d’un_numéro_de_voirie__-_7_bis_rue_de_grange_haute-_141122

Arrêté n°2022-126 - Attribution d’un numéro de voirie 66 B rue d’Yvours - 210722

Décisions

D022-2024 Marché remplacement centrale traitement d’air de la piscine de Champvillard

D021-2024 Marché stratégie de communication et charte graphique de l’ENS Plateau des Etangs

D020-2024 Marché de travaux de rénovation de la pelouse synthétique du stade d’Yvours

D019-2024 Location et entretien des tapis de sol et assainisseurs d’ambiance

D018-2024 Convention de mise en fourrière

D017-2024 Marché de travaux de rénovation de la pelouse synthétique du stade d’Yvours

D016-2024 Convention de prestation du nettoyage des réseaux de buées grasses de cuisines professionnelles pour la Ville d’Irigny

D015-2024 Contrat de mission de MOE pour le remplacement de la centrale de traitement de l’air de la piscine municipale

D014-2024 Marché rénovation et mise en conformité de la chaufferie de la Mairie d’Irigny

D013-2024 Contrat de prestation artistique

D012-2024 Avenant marché d’assurance SMACL- Lot1 dommage aux bien

D011-2024 Marché étude faune et flore du territoire de l’ENS du plateau des Etangs

D010-2024 Demande de subvention FAFA

D009-2024 Marché de travaux de construction d’un bâtiment médical

D008-2024 Marché de travaux de rénovation de la pelouse synthétique du stade d’Yvours

D007-2024 contrat d’abonnement, hébergement et maintenance Abéliuim

D006-2024 Contrat de téléassistance pour le système d(alerte PPMS My Keeper

D005-2024 Marché AMO création du square de l’église

D004-2024 Demande de subvention à la Métropole de Lyon 2024- Soutien à la diffusion de spectacle vivant dans les territoires- équipement culturel

D003-2024 Décision Boîte Postale de la Mairie

D002-2024 Marché espaces verts

D001-2024 Décision marché ENS étude de fréquentation

D032-2023 Décision de subvention à la Région- Appel à projet sécurisation écoles

D031-2023 Décision d’ouverture dominicale des commerces 2024

D030-2023 Demande de subvention à la Métropole de Lyon 2024- Appel à projet- Mémoires en actions

D029-2023 Mission d’accompagnement pour le suivi de travaux

D027-2023 Décision d’infructuosité marché d’étude de fréquentation du territoire de l’ENS du plateau des étangs

D024-2023 Marché de collecte des objets encombrants

D023-2023 Contrat de maintenance pour 34 vidéoprojecteurs

D022-2023 Cession d’un véhicule du service logistique

D021-2023 Achat d’un kangoo électrique

marchés des collectes des encombrants

D020-2023 Marché d’assistance au pilotage de l’opération ENS Plateau des Etangs

D019-2023 Marché de travaux d’aménagement paysager Route Neuve, rue de la Ferme Laval

D018-2023 Marché de travaux d’aménagement du carré n°7 et n°8 au cimetière de Presles

D017-2023 Décision d’infructuosité marché acquisition de véhicules électriques neuf

D016-2023 Marché maitrise d’œuvre pour la création d’un espace public multiusage ouvert à tous

D015-2023 Marché maîtrise d’œuvre pour la rénovation énergétique du Gymnase de Champvillard

D014-2023 Actes constitutif d’une régie de recettes et d’avances pour l’encaissement des participations au frais des manifestations et le paiement de dépenses

D013-2023 Contrat de service logiciel PM et PVE

D012-2023 Demande subvention acquisition équipement PM Caméras

D011-2023 Demande subvention acquisition équipements PM

D010-2023 Contrat Bouygues

D009-2023 Résiliation SFR

D007-2023 Renouvellement contrat de maintenance des portes coupe-feu de la scène Sémaphore

D005-2023 Renouvellement contrat de maintenance ascenseur Stade d’Yvours

D004-2023 Travaux d’extension et de maintenance d’un dispositif de vidéoprotection

D003- 2023 - Demande de subvention PM

Contrat de maintenance de l’alarme anti-intrusion du CCC

Décision Renouvellement contrat de maintenance des barrières levantes automatiques

Décision Contrat de prestation de service et de contrôle de sécurité des Massicots

Décision Marché maîtrise d’œuvre - Etudes et travaux de réfection des allées des cimetières de Presles et Taillepied

Décision Marché de travaux - Bâtiment médical Lot1 Démolition et Désamiantage

Décision Marché de prestation d’entretien des locaux de bâtiments communaux et des équipements scolaires

Prestation de service pour des actions de soutien et d’accompagnement à la parentalité

Réaménagement des locaux du rez-de-chaussée de l’Hôtel de Ville

Création d’une zone de loisirs - quartier d’Yvours - rue du stade

Décision AMPLIVIA - Fourniture s’accès internet

Décision AMPLIVIA - Fourniture s’accès internet

Décision DAPHONE 023/2022 - Marché de fourniture et de maintenance d’un système de communication

Décision DAPHONE 024/2022 - Marché de fourniture et de maintenance d’un système de communication

Décision SOMECI traitement des eaux et de nettoyage de la piscine municipale

Décision 026/2022 - Marche transports scolaires SAS Autocars Maisonneuve

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octobre 2024 PDF - 204.1 ko
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