Conseil Municipal

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2024_101 Dénomination de voie 12122024

2024_100 Aide financière pour l’acquisition d’un lombricomposteur individuel d’intérieur - Reconduction pour l’année 2025 12122024

2024_099 Aide financière dans le cadre du dispositif Prime Air Bois de la Métropole de Lyon - Dispositif particulier année 2025 - 12122024

2024_098 Aide financière pour la destruction des nids de frelons asiatiques - Reconduction pour l’année 2025 - 12122024

2024_097 Aide financière pour l’acquisition d’un piège aspirateur sans pesticide dans le cadre de la lutte contre le moustique tigre - Reconduction pour l’année 2025 - 12122024

2024_096 Aide financière pour l’acquisition d’un vélo à assistance électrique - Reconduction pour l’année 2025

2024_095 Identification des zones d’accélération de la production des énergies renouvelables - 12122024

2024_094 Tarifs pour l’occupation du domaine public - 12122024

2024_093 Kiosque du parc de Champvillard - Tarif de location 2025 -12122024

2024_092 Tarifs des salles municipales - 12122024

2024_091 Tarifs des concessions funéraires - 12122024

2024_090 Tarifs des insertions publicitaires dans le journal municipal - 12122024

2024_089 Fixation des tarifs d’entrée à la piscine pour le public, les collectivités locales, les associations et les clubs - 12122024

2024_088 Foyer restaurant pour personnes âgées et portage de repas à domicile - Fixation des tarifs - 12122024

2024_087 Acquisition de parcelles - 12122024

2024_086 Convention de partenariat entre la Maison Métropolitaine d’Insertion pour l’emploi (MMI’e) et la Ville d’Irigny - 12122024

2024_085 Reconduction de la Convention portant mise à disposition d’un local municipal entre la Municipalité et l’association Sauveteurs Secouristes de l’Ouest Lyonnais - 12122024

2024_084 Classes vertes - Attribution de subventions - 12122024

2024_083 Instauration du régime indemnitaire des agents de la filière Police Municipale - 12122024

2024_082 Règlement du temps de travail - 12122024

2024_081 Convention de partenariat pour le Défilé de la Biennale de la Danse 2025 - 12122024

2024_080 Convention de partenariat entre l’association Lire et Faire Lire Rhône et Métropole de Lyon et la Ville d’Irigny - 12122024

2024_079 Délégations accordées par le Conseil Municipal au Maire - Modification de la délibération n°2020-049 du 8 juin 2020 - 12122024

2024_078 Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail de la branche commerce de détail à prédominance alimentaire - 12122024

2024_077 Ouverture de crédits pour le Budget Principal 2025 - 12122024

2024_076 Attribution de la subvention au CCAS - Exercice 2024 - 12122024

2024_075 Attribution de la subvention au Budget annexe du Patrimoine - Exercice 2024 - 12122024

2024_074 Approbation de la décision budgétaire modificative n°2 du Budget Principal - Exercice 2024 - 12122024

2024_073 Approbation de la décision budgétaire modificative n°1 du Budget Annexe du Patrimoine - Exercice 2024 - 12122024

2024_072 Election d’un adjoint - 12122024

Conseil Municipal du 26 septembre 2024

Procès-Verbal Conseil Municipal du 26.09.2024 - 12122024

Liste des délibérations examinées - Conseil municipal du 26.09.2024 - 03102024

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2024_071 Actualisation tarifaire, réglementaire et organisationnel de certaines missions pluriannuelles du CDG69 convention unique - 03102024

2024_070 Remboursement frais de mission temporaire - 03102024

2024_069 Congrès annuel de l’Association des Maires de France - Remboursement des frais de mission dans le cadre d’un mandat spécial - 03102024

2024_068 Mandat spécial pour le déplacement d’un élu - 03102024

2024_067 Fonds d’Aide aux Jeunes - Projet de convention tripartite entre la Métropole de Lyon, la Commune et le Centre Communal d’Action sociale - 03102024

2024_066 Tableau des emplois - 03102024

2024_065 Acquisition parcelle diocèse - 03102024

2024_064 Approbation de la décision budgétaire modificative n°1 du Budget Principal - Exercice 2024 - 03102024

2024_063 Souscription d’un emprunt de 2 000 000 € auprès de la Caisse d’Epargne Rhône-Alpes au Budget Principal de la Ville - 03102024

2024_062 Participation aux frais scolaires pour élèves ULIS ( Millery, Vernaison, La Mulatière) et modification convention Saint-Genis-Laval - 03102024

2024_061 Règlement intérieur Etablissement d’Accueil de Jeunes Enfants - 03102024

Conseil Municipal du 2 juillet 2024

Procès-verbal - Conseil Municipal séance du 2 juillet 2024

Liste des délibérations examinées - Conseil municipal du 02.07.2024 - 09072024

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2024_060 Convention de partenariat avec Naturama pour les animations pédagogiques de l’Espace Naturel Sensible du Plateau des étangs - 09072024

2024_059 ENS Plateau des étangs Convention délégation gestion 2024 avec Métropole et communes Charly, SGL et Vernaison - Programme 2024 - 09072024

2024_058 Travaux de rénovation énergétique du groupe scolaire Gilbert BILLON et de l’immeuble attenant - Demande de subventions - 09072024

2024_057 Financement fonds de concours au SIGERLy Travaux réparation des mâts éclairage public avenue de Verdun face groupe scolaire Dunand-090724

2024_056 CCC - Tarif spécifique spectacles dans le cadre de la CTM Lônes et Coteaux du Rhône - Théâtre municipal Le Sémaphore saison 24-25 090724

2024_055 Règlement intérieur Etablissements d’Accueil de Jeunes Enfants - 09072024

2024_054 Règlement intérieur et tarifs des accueils de loisirs périscolaires - 09072024

2024_053 Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association Maison de la Tour - 09072024 - 09072024

2024_052 Attribution d’une subvention de fonctionnement au profit de l’Association ANIMAT - 09072024

2024_051 Projet restauration marges alluviales Vieux Rhône - Avis Irigny (annule et remplace délib. 2024_050) - 09072024

Conseil Municipal du 15 mai 2024

Procès-verbal - Conseil Municipal séance du 15 mai 2024

Liste des délibérations examinées - Conseil municipal du 15.05.2024 - 27032024

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2024_050 Projet restauration marges alluviales Vieux Rhône, sur Communes de Vernaison, Irigny et Feyzin - Avis sur demande d’autorisation de travaux 17052024

2024_049 Piscine - modalités de fonctionnement durant la période estivale - 17052024

2024_048 Modification du tableau des effectifs - Transformation de poste - 17052024

2024_047 Adhésion au contrat-cadre titres restaurant et prestations d’action sociale du cdg69 - 17052024

2024_046 Révision des montants plafonds de l’IFSE et du CIA du RIFSEEP - 17052024

2024_045 Construction de 25 logements locatifs sociaux sis 26 rue d’Yvours - Garantie d’emprunts - 17052024

2024_044 Participation aux frais scolaires - Convention avec les Communes de Saint-Genis-Laval, Brignais et Oullins-Pierre-Bénite - 17052024

2024_043 Convention de partenariat avec l’association Patadôme Théâtre - 17052024

2024_042 Approbation du Contrat de Ville Métropolitain 2024-2030 - 17052024

2024_041 Reconduction du Pass-C² Collégien et Citoyen - 17052024

2024_040 Reconduction du dispositif Pass-Découvertes - 17052024

2024_039 Mise à jour du Plan Départemental et Métropolitain des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDMIPR) - 17052024

Conseil Municipal du 20 mars 2024

Procès-verbal - Conseil Municipal séance du 20.03.2024

Liste des délibérations examinées - Conseil municipal du 20.03.2024 - 27032024

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2024_038 Ilot sportif de la Zone de loisirs multi-activités - Demande de subventions - 27032024

2024_037 Création et suppressions de postes modification du tableau des effectifs - 27032024

2024_036 Fixation des Indemnités des Adjoints et Conseiller délégué - 27032024

2024_035 Associations liées à l’emploi - Attribution de subventions au titre de l’année 2024 - 27032024

2024_034 Associations en lien avec l’action sociale - attribution de subventions au titre de l’année 2024 - 27032024

2024_033 Amis Jeudi Dimanche - Service de Prévention Spécialisée attribution d’une subvention au titre de l’année 2024 - 27032024

2024_032 Convention avec la Mission Locale du Sud-Ouest Lyonnais, au titre de l’exercice 2024 - 27032024

2024_031 Mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, Expertise et Engagement Professionnel (RIFSEEP) - 27032024

2024_030 Centre Culturel de Champvillard - Grille tarifaire des spectacles du théâtre Le Sémaphore - saison 2024-2025 - 27032024

2024_029 Attribution des subventions aux associations - Exercice 2024 - 27032024

2024_028 Convention-cadre avec les associations bénéficiant d’une subvention supérieure à 23 000 € - 27032024

2024_027 Aide financière pour la destruction des nids de frelons asiatiques pour l’année 2024 - 27032024

2024_026 Attribution d’une subvention à l’association Paragrêle 69 - 27032024

2024_025 Approbation du Budget Primitif du Budget annexe Patrimoine - Exercice 2024 - 27032024

2024_024 Approbation du Budget Primitif du Budget Principal - Exercice 2024 - 27032024

2024_023 Fiscalité locale - Vote des taux 2024 - 27032024

2024_022 Affectation des résultats du Budget annexe Patrimoine - Exercice 2023 - 27032024

2024_021 Affectation des résultats du Budget Principal et du Budget annexe du Centre Culturel de Champvillard - Exercice 2023 - 27032024

2024_020 Bilan annuel des acquisitions et cessions foncières 2023 - 27032024

2024_019 Approbation du Compte Administratif du Budget annexe Patrimoine - Exercice 2023 - 27032024

2024_018 Approbation du Compte Administratif du Budget annexe du Centre Culturel de Champvillard (CCC) - Exercice 2023 - 27032024

2024_017 Approbation du Compte Administratif du Budget Principal - Exercice 2023 - 27032024

2024_016 Approbation du Compte de Gestion du Budget annexe Patrimoine - Exercice 2023 - 27032024

2024_015 Approbation du Compte de Gestion du Budget annexe du Centre Culturel de Champvillard (CCC) - Exercice 2023 - 27032024

2024_014 Approbation du Compte de Gestion du Budget Principal - Exercice 2023 - 27032024

2024_013 Adhésion à l’association La Couronne - 27032024

2024_012 Adhésion à l’association AMPLY - saison 2024-2025 - 27032024

2024_011 Gratuité d’occupation du domaine public - entreprise sinistrée - 27032024

2024_010 Approbation du programme d’actions PENAP 2024-2028 - 27032024

Conseil Municipal du 6 février 2024

Procès-verbal Conseil Municipal séance du 06.02.2024

Liste des délibérations examinées - Conseil municipal du 06.02.2024 - 13022024

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2024_009 Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement - Métropole de Lyon - 13022024

2024_008 Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets - Métropole de Lyon - 13022024

2024_007 Création de poste - Modification du tableau des effectifs - 13022024

2024_006 Renforts saisonniers de personnels - création de postes budgétaires - 13022024

2024_005 Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) - Budget Principal - 13022024

2024_004 Relais Petite Enfance - modalités de répartition des charges fixes - 13022024

2024_003 Débat d’Orientation Budgétaire - 13022024

2024_002 Cessation d’activité et dissolution du Syndicat Rhodanien de Développement du Câble (SRDC) - 13022024

2024_001 Convention de partenariat pour les animations pédagogiques 2023-2026 de l’Espace Naturel Sensible du Plateau des étangs - 13022024

Conseil Municipal du 5 décembre 2023

Procès-verbal signé Conseil Municipal du 05.12.2023

Liste des délibérations examinées - Conseil municipal du 05.12.2023 - 12122023

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2023_083 Approbation de la décision budgétaire modificative n°3 du Budget Principal - Exercice 2023 - 12122023

2023_084 Construction d’un bâtiment médical - Demande de subventions - 12122023

2023_085 Ouverture de crédits pour le Budget principal 2024 - 12122023

2023_086 Dissolution du Budget annexe du Centre Culturel de Champvillard (CCC) - 12122023

2023_087 Classes vertes - attribution de subventions - 12122023

2023_088 Attribution de la subvention au C.C.A.S. - Exercice 2023 - 12122023

2023_089 Attribution des subventions aux budgets annexes - Exercice 2023 - 12122023

2023_090 Mise en place du référentiel budgétaire et comptable M57 à compter du 1^er janvier 2024 - 12122023

2023_091 Nomenclature M57 - Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations - 12122023

2023_092 Acquisition de parcelle - 12122023

2023_093 Gestion en flux des réservations de logements sociaux - conventions - 12122023

2023_094 Fonds d’Aide aux Jeunes - projet de convention tripartite entre la Métropole de Lyon, la Commune et le CCAS - 12122023

2023_095 Aide financière dans le cadre du dispositif Prime Air Bois de la Métropole de Lyon - reconduction pour l’année 2024 - 12122023

2023_096 Aide financière pour l’acquisition d’un lombricomposteur individuel d’intérieur - reconduction pour l’année 2024 - 12122023

2023_097 Aide financière pour acquisition piège aspirateur sans pesticide dans le cadre de la lutte contre le moustique tigre, pour 2024 - 12122023

2023_098 Aide financière pour l’acquisition d’un vélo à assistance électrique - reconduction pour l’année 2024 - 12122023

2023_099 Tarifs des concessions funéraires - 12122023

2023_100 Tarifs des insertions publicitaires dans le journal municipal - 12122023

2023_101 Foyer restaurant pour personnes âgées et portage de repas à domicile - Fixation des tarifs - 12122023

2023_102 Kiosque du parc de Champvillard - tarif de location 2024 - 12122023

2023_103 Tarifs pour l’occupation du domaine public - 12122023

2023_104 Tarifs des salles municipales - 12122023

2023_105 Règlement intérieur des salles municipales - 12122023

2023_106 Fixation des tarifs d’entrée à la piscine pour le public, les collectivités locales, les associations et les clubs - 12122023

2023_107 Instauration du forfait mobilités durables au profit des agents de la Commune - 12122023

2023_108 Adhésion à l’association M TON MARCHÉ - 12122023

2023_109 Approbation de la convention de fourrière conclue avec la Société Protectrice des Animaux pour l’année 2024 - 12122023

2023_110 Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail de la branche commerce de détail à prédominance alimentaire - 12122023

Conseil Municipal du 26 septembre 2023

Procès-verbal Conseil Municipal séance du 26.09.2023 - 12122023

Liste des délibérations examinées - Conseil Municipal du 26.09.2023 - 03102023

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2023_072 Recrutement de vacataires AESH pendant les temps périscolaires - 03102023

2023_073 Création, suppression et transformations de postes modification du tableau des effectifs - 03102023

2023_074 Approbation de la décision budgétaire modificative n°2 du Budget Principal - Exercice 2023 - 03102023

2023_075 Approbation de la décision modificative n°2 du Budget annexe du Centre Culturel Champvillard - Exercice 2023 - 03102023

2023_076 Participation aux frais scolaires - Convention avec les Communes de Saint Genis-Laval, Brignais, Oullins et Pierre-Bénite - 03102023

2023_077 Congrès annuel de l’Association des Maires de France - Remboursement des frais de mission dans le cadre d’un mandat spécial - 03102023

2023_078 Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’Association de Chasse des Propriétaires Exploitants Agricole - 03102023

2023_079 Remboursement des frais engagés par les agents à l’occasion de déplacements temporaires pour les besoins du service - 03102023

2023_080 Financement par fonds de concours au SIGERLy Opération d’éclairage public de fourniture et pose de traversées de rues pour les illuminations - 031020

2023_081 Acquisition de parcelle - 03102023

2023_082 Voeu des Communes du Sud de Lyon pour demander à l’Etat plus de transparence sur pollution aux PFAS et soutien technique et financier - 03102023

Conseil Municipal du 4 juillet 2023

Procès-Verbal séance Conseil Municipal du 04.07.2023 - 03102023

Liste des délibérations examinées - Conseil Municipal du 4 juillet 2023 - 11072023

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2023_056 Approbation de la cession d’un bien immobilier à la Métropole de Lyon - Rectification - 11072023

2023_057 Participation forfaitaire - Jumelage 2023 - 11072023

2023_058 Composition des commissions permanentes du Conseil Municipal - 11072023

2023_059 Composition de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) - 11072023

2023_060 Fixation du prix de vente des repas dans les restaurants scolaires - 11072023

2023_061 Règlement intérieur des restaurants scolaires - 11072023

2023_062 Règlement intérieur et tarifs des accueils de loisirs périscolaires - 11072023

2023_063 Modification du règlement intérieur de la Bibliothèque Municipale - 11072023

2023_064 Commission Communale pour l’Accessibilité - rapport annuel 2022 - 11072023

2023_065 Centre Culturel de Champvillard - Tarifs des spectacles du théâtre municipal - 11072023

2023_066 Création d’un Pass saison culturelle - 11072023

2023_067 Frais de mission occasionnés par un déplacement temporaire au Festival d’Avignon - Remboursement des frais d’hébergement - 11072023

2023_068 Instauration d’une gratification pour les stages longs - 11072023

2023_069 Modification du tableau des effectifs - 11072023

2023_070 Règlement intérieur des équipements sportifs municipaux - 11072023

2023_071 Adhésion à la mission référent déontologue de l’élu local proposée par le cdg69 dans le cadre d’une convention - 11072023

Conseil Municipal du 11 mai 2023

Procès-verbal Conseil Municipal séance du 11 mai 2023 - 11072023

Liste des délibérations examinées Conseil Municipal du 11.05.2023 - 170523

2023_047 Piscine - modalités de fonctionnement durant la période estivale - 170523

2023_048 Participation aux frais scolaires - Convention avec les Communes de Saint Genis-Laval, Brignais, Oullins et Pierre-Bénite - 170523

2023_049 Mise en conformité de deux groupes scolaires au PPRT de la Vallée de la Chimie - Demande de subvention - 170523

2023_050 Rénovation énergétique de l’Hôtel de Ville - Demande de subvention - 170523

2023_051 Reconduction du Pass-découvertes - 170523

2023_052 Reconduction du Pass C² - 170523

2023_053 Convention de partenariat avec l’association Patadôme Théâtre -170523

2023_054 Evaluation transferts de charges consécutifs transfert compét. gestion milieux aquatiques et prévention inondations et terrains familiaux

2023_055 Charte des Villes et territoires sans pertubateurs endocriniens - 170523

Conseil Municipal du 28 mars 2023

Procès-Verbal Conseil Municipal séance du 28 mars 2023 - 170523

Liste des délibérations examinées - Conseil Municipal du 28.03.2023 - 040423

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2023_022 Règlement intérieur Etablissements d’Accueil de Jeunes Enfants - 040423

2023_023 Approbation du Compte de Gestion du Budget Principal - Exercice 2022 - 040423

2023_024 Approbation du Compte de Gestion du budget annexe Centre Culturel Champvillard (CCC) - Exercice 2022 - 040423

2023_025 Approbation du Compte de Gestion du budget annexe Patrimoine - Exercice 2022 - 040423

2023_026 Approbation du Compte Administratif du Budget Principal - Exercice 2022 - 040423

2023_027 Approbation du Compte Administratif du budget annexe Centre Culturel Champvillard (CCC) - Exercice 2022 - 040423

2023_028 Approbation du Compte Administratif du budget annexe Patrimoine - Exercice 2022 - 040423

2023_029 Bilan annuel des acquisitions et cessions foncières 2022 - 040423

2023_030 Affectation des résultats du Budget Principal - Exercice 2022 - 040423

2023_031 Affectation des résultats du budget annexe Centre Culturel Champvillard - Exercice 2022 - 040423

2023_032 Affectation des résultats du budget annexe Patrimoine - Exercice 2022 - 040423

2023_033 Fiscalité locale - Vote du taux de Taxe d’Habitation sur les Résidences Secondaires 2023 - 040423

2023_034 Approbation du Budget Supplémentaire du Budget Principal 2023 - 040423

2023_035 Approbation du Budget Supplémentaire du budget annexe CCC 2023 - 040423

2023_036 Approbation du Budget Supplémentaire du budget annexe Patrimoine 2023 - 040423

2023_037 Classes vertes - répartition de la subvention entre les écoles - 040423

2023_038 Amis Jeudi Dimanche - service de prévention spécialisée attribution d’une subvention au titre de l’année 2023 - 040423

2023_039 Convention avec la Mission Locale du SOL, au titre de l’exercice 2023 - 040423

2023_040 Associations liées à l’emploi - attribution de subventions au titre de l’année 2023 - 040423

2023_041 Associations liées à la Politique de la Ville - attribution de subventions au titre de l’année 2023 - 040423

2023_042 Reversement quote-part de la subvention perçue dans le cadre du plan de relance numérique à l’école Truchet - 040423

2023_043 Convention avec la Métropole de lyon - gestion territorialisée des déchets issus des marchés alimentaires et forains - 040423

2023_044 Création et suppression de poste - modification du tableau des effectifs - 040423

2023_045 Convention de mise à disposition d’un stand de tir pour les formations obligatoires d’entrainement au tir pour les agents de PM - 040423

2023_046 Reconduction des stages d’apprentissage de la natation - 040423

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